Dernière mise à jour: 19 février 2023
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Licence du contenu du site
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En conséquence, pour les decks qui sont dans le domaine public (généralement créés avant 1923), nous mettons à disposition nos scans de cartes et nos rendus de jeux disponible sous la licence Attribution-NonCommercial 4.0 International License (CC BY-NC 4.0). De manière similaire, les informations disponibles sur ce site sont également disponibles sous la licence internationale Attribution-NonCommercial 4.0 (CC BY-NC 4.0).
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Une liste non exhaustive des activités non commerciales couvertes par cette licence qui n'ont pas besoin de demander une autorisation d'utilisation est disponible ci-dessous ceci-dit nous aimerions en entendre parler.
Additionnellement, sur demande, nous sommes disposés à autoriser l'utilisation de notre contenu à des fins commerciales qui sont alignés avec la mission de la Fondation, comme indiqué ci-dessous.
Enfin, nous avons une API qui vous permet d'inclure notre contenu dans votre site avec des conditions d'utilisation moins restrictives.
Demande d'autorisation d'utilisation commerciale
La Fondation Etteilla s'engage à soutenir la recherche et l'éducation culturelle et est généralement disposée à fournir gratuitement une autorisation d'utilisation commerciale pour les cas suivants (liste non-exhaustive) :
- Article de recherche dans une revue payante.
- Livres d'histoire.
- Conférences.
- Articles de presse.
- Vidéos Youtube avec publicités, liens d'affiliation, promotion de produits/services ou toute autre forme de système de monétisation. Les vidéos non monétisées sont considérées comme couvertes par notre licence de réutilisation.
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Activités commerciales
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- Une vidéo monétisée - ceci inclut l’usage de publicités, une promotion de produits et les liens affiliées.
- Une post monétisée ou promotionnelle sur les réseaux sociaux.
- Le site web ou le blog d'un individu qui est utilisé comme plateforme pour promouvoir ou mener des activités commerciales - Par exemple, pour vendre directement des produits et services tels que des jeux de cartes à jouer, la lecture de tarot ou monétiser via l'utilisation de liens d'affiliation.
- Le site Web ou blog de toute organisation commerciale, y compris les branches commerciales d'organismes de bienfaisance.
- Dépliants ou marchandises distribués gratuitement faisant la promotion de biens ou de services.
- Papeterie d'entreprise ou toute communication commerciale telle que les revues annuelles et les publicités.
- Événements, présentations ou conférences à entrée libre faisant la promotion d'un produit ou d'un service.
- Affichages dans des lieux publics offrant ou faisant la promotion d'un produit ou d'un service, tels que l'utilisation dans un magasin, un restaurant, un hôtel, un bar public ou une salle d'exposition immobilière
Activités non commerciales
La Fondation Etteilla considère les activités suivantes comme des activités non commerciales compatibles avec notre licence CC BY-NC 4.0 et la mission de la Fondation. Si votre utilisation prévue entre dans l'une de ces catégories, vous n'avez pas besoin de demander d'autorisation et êtes libre de réutiliser gratuitement notre contenu avec une attribution appropriée. Ceci-dit nous aimerions en entendre parler et éventuellement en faire la promotion.
Notez que la liste suivante n'est pas exhaustive. N'hésitez pas à nous contacter si vous estimez que votre cas d'utilisation qualifie pour l'utilisation gratuit de notre contenu:
- Utilisation dans des publications non promotionnelles sur les réseaux sociaux
- Utilisation dans des vidéos éducatives (par exemple sur YouTube, Vimeo, TikTok, etc.) tant qu'elles sont exemptes de publicités, de promotions, de liens d'affiliation et d'autres systèmes de monétisation.
- Utilisation dans des conférences éducatives à entrée libre ou dans des activités promouvant des conférences à entrée libre.
- Utilisation dans la documentation des organismes de bienfaisance et sans but lucratif.
- Utilisation unique en classe.
- Reproduction dans un document de thèse déposé par un étudiant dans un établissement d'enseignement. Une version électronique de la thèse peut être stockée en ligne par l'établissement d'enseignement tant qu'elle est mise gratuitement à la disposition de l'utilisateur final.
- Utilisation dans les sites Web tant qu'ils sont informatifs, universitaires ou axés sur la recherche et qu'ils ne sont liés à aucune activité commerciale ou promotionnel.
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